Informations légales
Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : 3 octobre 2026
Document provisoire, en cours de rédaction. Les passages entre crochets restent à compléter, et l'ensemble doit être relu par un professionnel du droit avant le lancement officiel.
Objet
Les présentes conditions encadrent l'utilisation du site Les Remontés, plateforme d'information et de pédagogie autour de la chasse sous-marine et de l'apnée. En naviguant sur le site, tu acceptes ces conditions.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement. L'éditeur peut le modifier, le suspendre ou l'interrompre à tout moment, notamment pour maintenance.
Contenus pédagogiques et sécurité
Les contenus du site sont fournis à titre informatif et pédagogique. Ils ne remplacent pas une formation encadrée à l'apnée. La chasse sous-marine comporte des risques, notamment de syncope : pratique de préférence accompagné et, si tu es seul, préviens toujours un proche ; utilise toujours une bouée de signalisation et respecte tes limites.
Chaque pratiquant reste seul responsable de l'évaluation des conditions sur place et de ses décisions. [À compléter : clause de limitation de responsabilité à rédiger]
Réglementation
Les informations réglementaires (tailles, périodes, zones, espèces protégées) sont données à titre indicatif et doivent toujours être vérifiées auprès des sources officielles. Il appartient à chacun de respecter la réglementation en vigueur.
Propriété intellectuelle
Voir les mentions légales.
Liens externes
Le site contient des liens vers d'autres sites (réseaux sociaux notamment), dont l'éditeur ne contrôle pas le contenu.
Évolution des conditions et droit applicable
Ces conditions peuvent évoluer, notamment à l'ouverture de la liste d'attente et des fonctionnalités communautaires. Elles sont soumises au droit français. [À compléter : juridiction compétente et modalités de règlement des litiges]


